Règlement intérieur - Les Etablissements Offoumou Yapo

Règlement Intérieur – Lycée Privé Eyemon

CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

Article 1^er : Le présent règlement est le résultat d’un processus inclusif, participatif et consensuel de la communauté éducative de notre établissement.

Article 2 : Le présent règlement intérieur régit l’environnement scolaire, les activités de l’école et les relations interpersonnelles.

Article 3 : Le présent règlement intérieur s’applique à tous les acteurs de notre communauté éducative, le notamment le personnel enseignant et d’encadrement, le personnel administratif, le personnel technique et de service, les parent d’élèves et les élèves.

CHAPITRE II : FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT

SECTION I : ACCUEIL A L’ECOLE

Paragraphe 1 : Obligations des personnels de l’école et des parents d’élèves pour préparer au mieux la rentrée scolaire.

Article 1 : Le personnel administratif et le corps enseignant respectent la date de la reprise de service communiqué par la Direction des Etudes.

Article 2 : Les éducateurs, le secrétariat administratif, les Conseils d’Enseignements communiquent au Directeur des Etudes leurs besoins pour le bon fonctionnement de l’année scolaire.

Article 3 : Le Directeur des Etudes transmet au Fondateur ou à son représentant les besoins jugés utiles reçus de l’ensemble du personnel au titre de l’année scolaire.

Article 4 : Les techniciens de surfaces procèdent au nettoyage intérieur et extérieur de l’école ainsi que des salles de classe afin de créer un cadre propice aux études.

Article 5 : Après avoir fait l’inscription en ligne, si le besoin se fait sentir, autoriser le parent d’élève à travers un engagement écrit et à respecter, d’inscrire physiquement à titre provisoire son enfant afin de lui permettre le démarrage des cours dans les délais officiels.

Paragraphe 2 : Inscription à l’école (instructions officielles, dispositions propres à l’école)

Article 1 : Les inscriptions se déroulent selon le calendrier fixé par le Ministre de l’Education Nationale.

Article 2 : Chez les Etablissements Offoumou Yapo, les inscriptions de déroulent du lundi au vendredi aux heures indiquées sur les fiches de renseignements ou par spots publicitaires.

Article 3 : Les parents d’élèves ou les élèves se renseignement au secrétariat de l’établissement ou auprès des éducateurs de niveau pour les informations liées à l’inscription.

SECTION IV : PROCESSUS D’ENSEIGNEMENT/APPRENTISSAGE ET D’EVALUATION

Paragraphe 1 : Ponctualité, assiduité

Article 1 : Heures et début de fin des cours
La matinée, les cours débutent à 07H15 et s’achève à 12H15.
La soirée, les cours reprennent à 15H00 et s’achève à 18H00.

Article 2 : Heures d’évaluation.
La soirée, les heurs de composition peuvent subir des modifications et débuter à 14H.

CHAPITRE III : APPLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Les dispositions du présent règlement intérieur s’appliquent de manière équitable à tous les acteurs impliqués dans la vie et le fonctionnement de l’école, conformément à l’article 1^er.

En cas non-respect de ces dispositions, des sanctions, voies de recours sont prévues.

SECTION I : SANCTIONS

Un certain nombre de comportements sont passibles de sanctions disciplinaires :

– Pour le personnel enseignant et administratif, les comportements énumérés au chapitre III, page 3, article 5, de l’Arrêté n° 0111- MENET/CAB du 24 décembre 2024 portant code de conduite des personnels des structures publiques et privés ;

– Pour les élèves, se référer aux dispositions prévues dans le cadre de la discipline scolaire (Notre circulaire de 1976) ;

– Pour la communauté, se référer au cadre règlement du COGES, au code pénal et au code civil à la justice.

– Pour tous les acteurs (personnels, élèves), se mettre en conformité avec les textes en vigueur (décisions, arrêtés, décrets et lois).

SECTION II : VOIES DE RECOURS

En cas de sanction disciplinaire, le mis en cause écrit à l’auteur de la sanction ou à son supérieur hiérarchique pour l’annulation de la décision. S’il n’est pas satisfait, il saisit la Chambre administrative de la Cour suprême.

CHAPITRE IV : DISPOSITIONS FINALES

Article 1 : Le présent règlement intérieur est lu chaque année à la réunion de rentrée.

Article 2 : Le présent Règlement Intérieur est modifié en Assemblée Générale à la majorité des 2/3 de ses membres convoqués à cet effet par le Chef de l’établissement.

Article 3 : La modification ne peut porter sur le Préambule, les articles liés à la protection de l’enfant et les dispositions finales du présent règlement intérieur.

Article 4 : Les cas non prévus par le présent Règlement Intérieur font l’objet d’une Assemblée Générale Extraordinaire.

Article 5 : Le présent règlement intérieur adopté en Assemblée Générale entre en vigueur dès sa signature par les représentants des parties prenantes. Il l’objet d’une large diffusion auprès de la communauté éducative.

Fait à Agboville, le 07 Octobre 2025

M. GNENATY KOUAKOU MARC : DIRECTEUR DES ETUDES

M. LOBOUHET SOUNAN OLIVIER : SOUS-DIRECTEUR

M. ABA N’CHO : EDUCATEUR PRINCIPAL

M. KRASSO : INFORMATICIEN

Mme LOLO ABRO JACQUELINE : SECRETAIRE

Mme KAMARA NEE BANIE : PROFESSEUR HISTOIRE – GEO

Mme HOUNDJI ELISE : PROFESSEUR ANGLAIS